On rencontre souvent dans les actes d’état civil ou paroissiaux des degrés de parenté assez proches, entre des futurs époux, par exemple, au point qu’il leur fallait parfois demander des dispenses de consanguinité à Monseigneur l’Évêque. On a ainsi des parentés au 3ème degré, ou au 5ème degré, parfois du 2ème au 3ème degré qui ont des significations différentes avant ou après la Révolution, en droit civil ou en droit religieux, encore appelé droit canon. Il faut bien avouer que tout cela semble bien compliqué, mais c’est pourtant très simple.
D’abord, il faut impérativement, effectivement, distinguer droit civil et droit canon. Le droit canon est le plus communément rencontré dans l’ancien régime et le droit civil après la révolution.
Les degrés de parenté s’évaluent par rapport à un ancêtre commun .
Nous allons commencer par le droit canon qui arrive en premier chronologiquement et nous aider de petits schémas :
En droit canon, on compte les générations, c’est à dire que, par exemple tout en haut de notre arbre, pour les deux fils de Charles L (Henri L et Eugène L), leur ancêtre commun est une génération au-dessus d’eux, il sont donc parents au premier degré, on les appelle des frères. Il en est de même pour Paul L et Georges L, les deux fils de Henri L.
Par contre, pour Georges L et Marcelle L, fille d’Eugène L, il faut remonter deux générations pour trouver un ancêtre commun, ils sont donc parents au 2ème degré et cousins germains.
En descendant d’un nouvelle génération et en prenant Jean L, fils de Georges L et Michel N, fils de Marcelle L, épouse N, on doit compter 3 générations pour remonter à l’ancêtre commun, ils sont alors parents au troisième degré et cousins, issus de germain.
Pour terminer, il nous faut un peu compliquer les choses et en venir à la parenté entre Jean L et Marcelle L. On voit qu’ils ne sont pas de la même génération et que pour l’un il faut compter trois générations pour atteindre l’ancêtre commun, et pour l’autre, deux seulement. On dit alors qu’ils sont parents du 2ème au 3ème degré. Il est coutume de dire alors que Marcelle est pour Jean, sa tante à la mode de Bretagne, ou de Bourgogne.
On voit que c’est finalement assez simple, et le droit civil l’est encore plus :
En droit civil, il nous suffira de compter les bâtons, à la montée comme à la descente pour, d’un des deux individus, atteindre l’ancêtre commun et redescendre vers le second individus.
Ainsi si on reprend les exemples ci-dessus, les deux frères Henri L et Eugène L sont parent au 2ème degré : 1 bâton à la montée + 1 bâton à la descente.
Pour Georges L et Marcelle L, les deux cousins germains, il faut compter quatre bâtons, ils sont donc parents au 4ème degré.
Pour Jean L et Michel N, cousins issus de germain, on compte six bâtons et ils sont ainsi parents au 6ème degré.
Et finalement pour Marcelle L, tante à la mode de Bretagne de Jean L, il ne faut compter que 5 bâtons entre eux et ils sont donc parents au 5ème degré.
On peut aussi, plus simplement dire qu’en droit civil on multiplie le degré de parenté du droit canon par deux, en prenant 2,5 pour une parenté du 2ème au 3ème degré.
Comme vous le voyez c’est assez simple, en somme, il suffit de savoir de quoi on parle, droit canon ou civil et pour être certain de ne pas faire d’erreur, un petit arbre schématique est toujours très utile.
